Relève-toi et marche ! Le combat d’une vie.
Relève-toi et marche ! Le combat d’une vie.
Date de dernière mise à jour : 20/05/2024
Le Livre à contenu numérique désignent :
– Le livre « Le magicien a failli disparaître » fourni sous la forme d’un fichier numérique, destiné à être lu sur un outil informatique, ordinateur, tablette tactile ou liseuse numérique (ci-après Ebook).
La propriété du Livre et les droits d’auteurs appartiennent à l’Auteur (Ci après l’Auteur):
Alexandre Bernard
7 rue de la motte bridard appoigny 89380 Appoigny
06.24.02.47.89
La lecture, le transfert et la copie du Livre Numérique sont limités à un usage privé et non professionnel.
Les présentes conditions régissent exclusivement l’offre de téléchargement du Ebook sur les sites où il est accessible. Ces conditions s’appliquent en sus de celle du distributeur ou revendeur du Ebook. Les présentes dispositions s’entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au Code de la consommation et du Code de la propriété intellectuelle.
Le service est réservé aux particuliers et aux personnes adultes majeures et ne peut être utilisé à des fins professionnelles.
L’Auteur propose aux internautes la possibilité de téléchargement de son Ebook afin de permettre d’acheter, de lire et /ou d’écouter son livre sur différents terminaux de lecture (tablettes et smartphones), à des formats et selon des conditions techniques et matérielles ainsi que selon des conditions de droit propriété intellectuelle définies par chaque diffuseur/éditeur conformément aux spécifications mentionnées sur la fiche article du Ebook.
Le processus de commande du Ebook est présenté en détail sur chaque site où il est disponible.
Pour commander, vous devez impérativement avoir la capacité juridique de contracter et être titulaire d’une carte bancaire personnelle en cours de validité.
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Votre commande en ligne une fois validée ne peut plus être annulée suite à l’acceptation du paiement.
Nous vous confirmerons votre commande par e-mail ou tout autre moyen et vous adresserons le lien permettant le téléchargement des Contenus Numériques sélectionnés.
Un récapitulatif des informations liées au Service et les Conditions Générales de Vente, vous seront communiqués suite à votre votre commande.
Le prix du Ebook est indiqué en Euros toutes taxes comprises.
Le fait de valider la commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue auprès du diffuseur. Seule la carte bancaire est acceptée. Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de la commande. Les factures seront émises sur demande
Conformément aux dispositions légales en vigueur concernant les services de fourniture de contenus numériques, vous acceptez expressément que la fourniture du Ebook commence dès la validation de votre commande soit avant la fin du délai de 14 jours et vous renoncez expressément à bénéficier du droit de rétractation. Aucune demande de rétractation, d’annulation ou de remboursement ne sera recevable pour la période souscrite.
L’acceptation du démarrage immédiat de la fourniture du Ebook et la renonciation expresse au droit de rétractation pour ces contenus est formalisée lors de la validation de la commande du Ebook.
En conséquence, l’achat du Ebook est ferme et définitif et il ne pourra donc donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation.
Garantie légale pour les contrats conclus à compter du 1er janvier 2022
Lorsque le contrat prévoit une opération de fourniture ponctuelle du contenu numérique ou du service numérique, ou une série d’opérations de fourniture distinctes :
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant un délai d’un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si :
1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ;
2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ;
3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ;
4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ;
5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable.
Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n’a droit à l’annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d’un prix.
Toute période d’indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation.
Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique.
Pour la mise en œuvre de vos garanties légales, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée au plus vite au service clientèle conformément aux modalités prévues à l’article 11 des présentes conditions générales.
Garantie légale contre les vices cachés
Lorsque votre bien présente un défaut, vous pouvez également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il vous reviendra alors de prouver notamment que le défaut existait au moment de l’achat, qu’il était caché et qu’il rend le produit inutilisable.
En cas de difficultés, et notamment au cas où vous ne recevez pas un email vous donnant accès à la page contenant les liens de téléchargement, ou si les liens de téléchargement ne sont pas disponibles, vous pouvez nous contacter pour toute information ou question :
Tous les fichiers de livres numériques, textes, commentaires, illustrations, œuvres et images reproduits sur les sites qui supportent le Ebook sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Ebook ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites hébergeant l’Ebook à d’autres fins que son utilisation conforme à sa destination est strictement interdite et sera considérée comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites pénales. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits. Vous vous engagez expressément à garder confidentiel le lien de téléchargement qui vous sera transmis et à ne pas le communiquer sous quelque forme que ce soit à un tiers.
Les possibilités de gravage et de transfert tels que mentionnés sur le Site ou sur les sites des Diffuseurs/editeurs accessibles depuis le Site n’emportent en aucun cas renonciation par les ayants droits à leurs droits sur leurs Ebook.
En ce qui concerne le Ebook proposé, l’auteur est est seul autorisé à diffuser ces fichiers et ces derniers sont protégés par les réglementations nationales et internationales en matière de droit d’auteur.
Le client ne bénéficie quant à lui que d’un droit d’utilisation personnel de ces fichiers dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation hors du cadre des présentes et non conforme à la licence d’utilisation des Diffuseurs/Editeurs figurant en Annexe 1 est strictement prohibée et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales.
Il est rappelé que les fichiers du Ebook accessible comporte des mentions d’identification et/ou des mesures techniques de contrôle et de restriction d’utilisation, ou de protection à l’égard des tiers. Vous vous engagez à ne pas porter atteinte à ces mentions ou mesures et/ou à les modifier ou les supprimer. Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les logiciels nécessaires à l’utilisation du Service et à ne pas violer les présentes conditions à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.
L’Auteur n’est pas responsable des conditions d’utilisation et des licences accordées par les Diffuseurs/Editeurs.
Engagement d’utilisation
Vous vous engagez à :
Responsabilité
Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Ebook, et ne saurait tenir responsable l’Auteur pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.
Droit applicable : Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
Traitement des réclamations : Pour toute réclamation vous pouvez contacter le service clientèle aux coordonnées mentionnées sur les présentes conditions.
Médiation des litiges de consommation :
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, l’Auteur propose un Médiateur pour trouver une solution amiable à tout litige.
Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges : Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne.
Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions Générales et notamment les informations sur les caractéristiques du Ebook commandé, le prix, ainsi que les conditions propres à chaque Diffuseurs/éditeur avant la passation de votre commande. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour passer une commande et accepter les présentes conditions générales.
ARTICLE L. 217-4 CODE DE LA CONSOMMATION
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
ARTICLE L. 217-5 CODE DE LA CONSOMMATION
Le bien est conforme au contrat :
ARTICLE L. 217-12 CODE DE LA CONSOMMATION
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
ARTICLE 1641 CODE CIVIL
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
ARTICLE 1648 ALINÉA 1ER CODE CIVIL
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Mon histoire : les ravages de l’alcool au volant.
En 2010, j’ai été victime d’un grave accident causé par un conducteur alcoolisé, un choc qui a bouleversé ma vie et blessé ma femme. Aujourd’hui, je partage mon parcours pour sensibiliser les automobilistes, notamment les jeunes conducteurs, aux dangers de l’alcool au volant. Découvrez mon témoignage et réfléchissez aux conséquences pour vous et les autres.
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